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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD
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ECOSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOSOL
CAP SUD, SAS

Numéro de dépôt :
4229137
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
ECOSOL de CAP SUD

Présentation de la marque ECOSOL

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP SUD domicilié(e) 85 RUE CONDORCET - 38090 - VAULX MILIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 801 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP SUD, Mme. Ophélie CUSANNO domicilié(e) 85 RUE CONDORCET - 38090 - VAULX MILIEU - France.

La marque ECOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSOL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

CAP SUD a également déposé les autres marques suivantes : SECURISOL , pikadaily BROCHETTE RESTAURANT , OPTIMASOL , CAP SUD


CAP SUD, SAS - 85 RUE CONDORCET - 38090 - VAULX MILIEU - France - SIREN 514801414


CAP SUD, Mme. Ophélie CUSANNO - 85 RUE CONDORCET - 38090 - VAULX MILIEU - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.